Publications et conférences récentes
Le risque de contrefaire
in Risques d'entreprise : quelle stratégie juridique ? LGDJ, coll. Droit des affaires, à paraître, Actes du colloque Risques d'entreprise : quelle stratégie juridique ? IRDP - Réseau transatlantique "Droit, Entreprises et Risques", Nantes, 10 mars 2011.
Les dérogations au monopole en droit des brevets
L'accès au médicament breveté
La protection de la création architecturale par le droit d'auteur
La responsabilité des opérateurs de l’internet
« Marque, nom de domaine, contenu créatif sur internet: bonnes pratiques à l'heure de la net-économie » (Voir le Programme), Angers Technopole, 9 avril 2010.
Les mesures judiciaires de lutte contre la contrefaçon en droits communautaire et français
Colloque New perspectives on the legal regulation of intellectual property rights, Faculté de droit de Sharjah, E.A.U., 17-19 novembre 2009.
Conflits d’usage et protection des indications géographiques
Congrès mondial, L’accès à la terre et ses usages : variations internationales, Nantes, 8 et 9 juin 2009.
E-publicité. Quelques réflexions en attendant la position de la CJCE
Electronic transactions (E-commerce & E-government), The 17th annual conférence, UAE University, Abu Dhabi, 19-20 mai 2009.
Les relations Nord / Sud et l’accord sur les ADPIC
Conférence, Université de Ngaoundéré, Cameroun, 8 octobre 2008.
Dictionnaire de Droit de la propriété intellectuelle,
Ellipses, 2008, (avec Carine Bernault).
Les cessions et acquisitions de droits d’auteurs sur une ressource numérique
Université numérique juridique francophone / Sous-direction des technologies et de la communication pour l’éducation, Ministère de l’Éducation Nationale, 5 et 6 juin 2008.►
Présentation de la procédure de saisie-contrefaçon depuis la loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon
Actes du colloque « Les saisies spéciales », 28 mars 2008, (sous la dir. du Prof. Y. Desdevises), Droit et Procédures, 2009.
Les principes relatifs à la titularité des droits sur une invention
Actes du colloque « Contrat de travail et propriété intellectuelle », Nantes, 29 juin 2007, Revue Lamy Droit de l’Immatériel, mars 2008.
Propos introductifs
Actes du colloque « La loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information ; des occasions manquées », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, mars 2007.
Le droit des brevets, vers de nouvelles frontières
Litec, coll. IRPI, n° 27, 2006, p. 133, Actes du colloque "La propriété intellectuelle en question(s)", IRDP, Nantes, 2005.
Marques et droits des tiers (Vers un droit des « marques-médias »)
Propriété industrielle, juillet - août 2004, p. 14.
La protection des inventions ayant pour objet un organisme vivant au regard de l’ordre concurrentiel
in Mélanges A. Pirovano « Ordre concurrentiel ». Editions Frison-Roche, 2003, p. 451.
Droit commercial
Flammarion, coll. Champs Université, (avec le Professeur F.-X. Lucas), septembre 2003.
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